POLITIQUE CONCERNANT L'USAGE DE LA RAISON SOCIALE DU LOGO ET AUTRE MATÉRIEL D'IDENTITÉ ET DE PROMOTION
PRÉAMBULE
Il est de l’intérêt de Cheval Québec de protéger et de réglementer l’utilisation de son nom, de son logo ou de tout autre emblème (blason, lettre-marque et icône), car ceux-ci constituent globalement sa signature. Il est également de son intérêt de présenter un caractère visuel qui reflète son identité, et ce, tant dans les imprimés que dans les communications numériques. En conséquence, Cheval Québec a établi des directives et des systèmes de vérification qui lui permettent de consolider, de manière uniforme et reconnaissable, l’image de Cheval Québec.
PORTÉE
La présente politique s’applique aux représentations internes ou externes, qu’elles soient imprimées, électroniques ou numériques, qui utilisent le nom, le logo ou tout autre emblème de Cheval Québec ainsi que son image globale.
OBJET
D’une part, la présente politique fournit un cadre de référence qui régit la qualité et l’uniformité de l’image de Cheval Québec dans ses représentations tant internes qu’externes. D’autre part, elle oblige toute partie qui obtient l’autorisation d’utiliser le nom, le logo ou tout autre emblème de Cheval Québec de le faire d’une manière compatible avec la réputation et les orientations de celui-ci.
POLITIQUE
Représentations internes et externes : documents imprimés, plateformes Web et réseaux sociaux.
Il est de l’intérêt de Cheval Québec de protéger et de réglementer l’utilisation de son nom, de son logo ou de tout autre emblème (blason, lettre-marque et icône), car ceux-ci constituent globalement sa signature. Il est également de son intérêt de présenter un caractère visuel qui reflète son identité, et ce, tant dans les imprimés que dans les communications numériques. En conséquence, Cheval Québec a établi des directives et des systèmes de vérification qui lui permettent de consolider, de manière uniforme et reconnaissable, l’image de Cheval Québec.
PORTÉE
La présente politique s’applique aux représentations internes ou externes, qu’elles soient imprimées, électroniques ou numériques, qui utilisent le nom, le logo ou tout autre emblème de Cheval Québec ainsi que son image globale.
OBJET
D’une part, la présente politique fournit un cadre de référence qui régit la qualité et l’uniformité de l’image de Cheval Québec dans ses représentations tant internes qu’externes. D’autre part, elle oblige toute partie qui obtient l’autorisation d’utiliser le nom, le logo ou tout autre emblème de Cheval Québec de le faire d’une manière compatible avec la réputation et les orientations de celui-ci.
POLITIQUE
Représentations internes et externes : documents imprimés, plateformes Web et réseaux sociaux.
- Afin de s’assurer que Cheval Québec présente une apparence compatible avec sa réputation et ses orientations, la Direction générale en accord avec le Conseil d’administration a l’autorité finale pour approuver tout document public contenant le nom, le logo ou tout autre emblème de Cheval Québec, et ce, à des fins de publicité interne ou externe. Le terme « document public » fait référence, mais sans s’y limiter, aux éléments suivants : publicité, affiche, panneau d’affichage, prospectus, magazine, bulletin, programme de colloque ou de conférence, rapport annuel ainsi que les plateformes Web et les réseaux sociaux.
- Les documents publics où figurent le nom, le logo ou tout autre emblème de Cheval Québec doivent être conformes aux directives établies, entre autres dans le guide des normes graphiques de Cheval Québec.
- La gestion du site Web public de Cheval Québec (dont l’adresse principale est www.cheval.quebec), relève exclusivement de la Direction générale et des personnes ou compagnies mandatées par celle-ci.
- L’adresse de tout site Web associé au domaine cheval.quebec et fonctionnant sous le système de gestion de contenu Web est composée dudit nom de domaine et d’un suffixe. Des exceptions peuvent s’appliquent quant au choix d’un tel suffixe.
- La Direction générale est responsable de gérer l’ensemble des noms de domaine associés à sentiertcquebec.ca, y compris les exceptions susmentionnées.
- Médias sociaux
• La présence de Cheval Québec dans les médias sociaux contribue à promouvoir les diverses activités de Cheval Québec.
• La Direction générale ou la coordination des communications se charge d’encadrer la présence de Cheval Québec dans l’ensemble des médias sociaux. - Dans tout document public imprimé ou électronique, le nom, le logo ou tout autre emblème du Cheval Québec doit être bien en vue.
- Le Conseil d’administration détient l’autorité finale pour approuver toute création et modification du nom, logo ou emblème exceptionnel, conçu sur mesure ou intégré.
GROUPES, ORGANISATIONS OU ASSOCIATIONS - Tout groupe, organisation ou association affiliés et en règle (ci-après appelés individuellement ou collectivement « groupe ») ne peuvent utiliser le logo corporatif de Cheval Québec, sans son autorisation.
- Des sceaux de certification et de reconnaissance ont été créés pour les groupes, organisation ou associations affiliés et en règle. L’année certifie que le détenteur est en règle avec Cheval Québec pour l’année en cours.
- Le nom, le logo et tout autre emblème de Cheval Québec sont des marques de commerce déposées ; leur utilisation demeure la prérogative de Cheval Québec. La Direction générale de Cheval Québec a la responsabilité de surveiller le processus de demande d’utilisation de ces marques ainsi que le programme de concession de licence.
- La Direction générale de Cheval Québec voit à la mise en oeuvre de la présente politique.
- Entrée en vigueur
La politique entre en vigueur le 27 juin 2023